Mentions Légales

Propriété intellectuelle :

Ce site web (textes, photographies, illustrations, logos, icônes, fichiers disponibles en téléchargement, clips vidéo ou sonores, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur.
 
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
 
La reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée, à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé (exemple : dans le cadre pédagogique) sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
 
·         Gratuité de la diffusion,
 
·         Respect de l'intégrité des documents reproduits ce qui implique qu’il n’y ait pas de modification ni altération d'aucune sorte,
 
·         Citation claire et lisible de la source d’où provient l’information à laquelle il est fait référence en apposant la phrase suivante : « Ce document et les informations qu’il contient provient du site www.conseilce.com ».
 
Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. Sont interdites sans autorisation expresse du Directeur de la Publication :
 
·         la présentation d’une des pages du site dans une page web n'appartenant pas à ce dernier,
 
·         la pratique consistant à appeler un des éléments du site dans une page web n'appartenant pas au site est strictement interdite,
 
·         la mise en place de liens hypertextes vers toute autre page que la page d'accueil du site nécessite l'accord de CONSEIL CE. 
 
Toutes les marques citées sont la propriété de leurs auteurs respectifs. La diffusion de chaque article a fait l'objet d'une autorisation préalable auprès des auteurs.
 
La violation de l'un des droits d’auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, de 3 ans d'emprisonnement et de 300 000 Euros d'amende.
  
CNIL :
 
Ce site a été déposé auprès du CNIL sous la référence  N° de déclaration : 
 

DROITS D'ACCES ET RECTIFICATION

Modification et suppression des données : En application des articles 27 et 34 de la loi dite "Informatique et libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit de rectification, de modification ou de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit envoyez un message au mail suivant : fallegoet@conseilce.com.

 
Non-diffusion des données : En aucun cas, les informations que vous nous communiquez lors de votre inscription à la newsletter ne seront utilisées à d'autres fins que celles destinées à vous faire part de nos offres.
 
Liens
 
Tout lien (commercial ou non) avec ce site web doit faire préalablement l’objet d’une demande expresse d’autorisation et d’un contrat auprès de la société CONSEIL CE.
 
Par ailleurs, la société CONSEIL CE ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via son site web.
 
Un lien à partir de la société CONSEIL CE vers un autre site n’implique en aucun cas la responsabilité de la société CONSEIL CE quant au contenu ou l’usage qui peut être fait de tels sites : la société CONSEIL CE n’exerce aucun contrôle sur les sites tiers.
 
D’autre part, le site de la société CONSEIL CE peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertextes. La société CONSEIL CE décline dans ce cas toute responsabilité concernant les informations présentées sur ces autres sites.
 
Crédits :
 
Le site Internet de CONSEIL CE a été réalisé par les efforts conjugués de :
 
·         L’équipe projet de CONSEIL CE (Fabrice Allegoët et Bertrand Rosé),
 
·         Pour la conception technique du site : XMMX DESING,
 
·         Notre infographiste, Sandrine Autissier, freelance pour les visuels, logo, et picto…
 
·         Le site est hébergé et référencé par Seconde Hébergement.
Mentions légales - Conseil CE recrute - Qui sommes-nous ? - Notre réseau d’Experts - Contactez-nous - Primoloisirs